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Moderne, haut de gamme, sophistiqué,...
MaisonDuMeuble.com vous propose une large gamme de mobiliers et de produits de décoration. Cette nouvelle offre comprend des marques de renommée internationale et les nouvelles créations de jeunes designers talentueux. La créativité, la qualité, le service restent notre priorité. De plus, la livraison est gratuite en France métropolitaine.
MaisonDuMeuble.com est une selection conçue par Freddy Mankowsky, fondateur et directeur artistique de l'enseigne Bô, véritable laboratoire consacré au mobilier et au design contemporain.
Nos conditions
CONDITIONS GENERALES DE VENTE MAISON DU MEUBLE
Préambule
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de manière
exclusive à toute
consultation ou commande passée sur le site Internet de
maisondumeuble.com (ci- après le « Site »), SARL immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 518 693 437, ayant
comme numéro de TVA intracommunautaire FR 18518693437 pour l’achat de
biens à livrer en France métropolitaine (ci-après les « Produits »).
La confirmation de la commande par l’acheteur (ci-après « Acheteur »)
emporte acceptation sans réserve des présentes conditions générales de
vente qui prévalent sur toutes les versions antérieures ou
spécifications émanant de l’Acheteur, en ce compris les échanges de
courriers électroniques.
L’Acheteur déclare être âgé de 18 ans minimum, avoir la capacité
juridique ou bien être en possession d’une autorisation parentale lui
permettant d’effectuer librement des commandes sur le site.
1. COMMANDES
1.1 Offre des Produits
Les offres de Produits présentées sur le Site sont valables uniquement
pour les livraisons en France métropolitaine. Les Produits sont
présentés conformément aux prescriptions légales et le plus exactement
possible.
Des différences entre les Produits livrés et ceux représentés sur le
Site ou le catalogue peuvent exister, principalement pour les Produits
artisanaux pour lesquels l’homogénéité de la production ne peut être
parfaitement assurée ou pour ceux ayant fait l’objet d’adaptations
liées à l’évolution technique ou technologique.
Ces différences, dès lors qu’elles ne portent pas sur des
caractéristiques essentielles des Produits et n’affectent pas leur
qualité, ne pourront justifier une annulation de la commande ou un
refus de livraison.
La représentation parfaite des Produits sur le Site et/ou dans les
catalogues ne pouvant être garantie, en particulier du fait des
différences de rendu des couleurs par les logiciels de navigation
Internet et/ou les moniteurs de visualisation, maisondumeuble.com ne
pourra être tenu responsable de l’inexactitude des photographies
figurant sur le Site.
1.2 Acceptation de commande
La commande est ferme pour l’Acheteur dès la confirmation de sa
commande. Pour maisondumeuble.com la commande est ferme à compter de
la validation du règlement par carte ou chèque bancaire et la
confirmation de la prise en compte de la commande.
maisondumeuble.com se réserve le droit de ne pas procéder à une
confirmation de commande en cas de litige de règlement avec l’Acheteur
ayant passé commande.
1.3 Modalités de passation de la commande
Lors de la première commande l’Acheteur sera invité à créer un «
Compte Client ». Un identifiant (« login ») et un mot de passe lui
seront demandés.
Lors de chaque passation et validation de commande, l’Acheteur sera
dirigé vers son compte personnel via une connexion sécurisée.
Toute commande ne sera définitivement enregistrée qu’après
renseignement des différentes informations et validation finale.
L’Acheteur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord
concernant le contenu des Conditions Générales de Vente ne nécessite
pas de signature manuscrite, dans la mesure où l’Acheteur commande en
ligne les Produits et services qui y sont présentés.
Le « double clic » associé à la procédure d'authentification, de non-
répudiation et de protection de l'intégrité des messages constitue une
signature électronique. Cette signature électronique a valeur de
signature manuscrite entre les parties.
La prise en compte et le récapitulatif de la commande font l’objet
d’une confirmation par l’envoi d’un email généré automatiquement par
le Site à l’adresse électronique indiquée lors de la création du
compte client.
Toute commande validée par le client entraîne l’acceptation définitive
des présentes conditions générales de vente sans possibilité de
recours sauf cas de rupture de stock ou application du droit de
rétractation.
2. PRIX/REGLEMENT
2.1 Prix des Produits
Les prix des Produits sont indiqués en Euros, TVA et taxes liées à la
vente des Produits incluses. Ce sont ceux en vigueur au moment de
l'enregistrement du bon de commande par l'Acheteur. Toute modification
dans le taux des taxes susvisées serait immédiatement répercutée sur
le prix des Produits.
2.2 Frais de livraison
La livraison des Produits pourra être effectuée par transporteur ou
par colis postal. La société de transport se mettra en contact avec
l’Acheteur afin de fixer un rendez-vous pour la livraison de la
marchandise.
Pour toute commande sur le site wwww.maisondumeuble.com, Maison du
Meuble prend à sa charge les frais de livraison. La livraison à
domicile doit être entendue comme gratuite.
2.3 Règlement
Toutes les commandes sont payables en euros, en totalité et en un seul
versement au moment de la passation de la commande.
Le règlement se fait par carte bancaire ou chèque bancaire (chèque
bancaire français uniquement) libellé à l’ordre de :
FMA
Et adressé à :
Maisondumeuble.com
66 boulevard de Rochechouart
75018 Paris
En cas de défaut de réception du chèque dans un délai de huit (8)
jours à compter de la confirmation de la commande par l’Acheteur, la
commande sera considérée comme annulée et ne sera pas validée.
Les paiements par carte bancaire sont sécurisés par la solution CIC
paiement sécurisé conforme aux règlementations interbancaires
françaises et internationales. Cette solution permet à l’Acheteur
d’effectuer ses achats de Produits en toute sécurité. Les coordonnées
bancaires de l’Acheteur payant par carte bancaire ne sont pas
conservées par www.maison dumeuble.com et sont directement transmises
à la banque CIC.
Les commandes n’étant prises en compte qu’après validation de leur
règlement, aucun escompte ou pénalité de retard n’est applicable.
Tout paiement donne lieu à l’émission d’une facture, communiquée par
le biais d’un email adressé à l’Acheteur dès réception de sa commande.
Selon l’article L121-20-2 du Code de la Consommation, toute commande
de produits réalisés sur mesure (canapés à composer, ..) et à la
demande du client ne pourra faire l’objet d’une annulation auprès de
maisondumeuble.com.
3. LIVRAISON
- En cas de livraison par colis, la livraison sera effectuée par un
transporteur spécialisé dans la livraison express. Les colis sont
livrés au pied du domicile de l’Acheteur, les prix ne comprenant pas
la livraison à l’étage ni l’installation.
La commande est livrée en fonction des délais de livraison indiqués
sur le Site à compter de l’acceptation et la validation de la commande
par maisondumeuble.com.
- En cas de livraison par transporteur, la livraison sera effectuée
par un transporteur spécialisé dans la livraison de meubles. Les
meubles seront livrés sous emballage carton ou sur palette afin de
leur assurer une protection maximale.
Il appartient à l’Acheteur de vérifier préalablement à la commande,
notamment en termes de taille et de volume, que les Produits peuvent
être acheminés par les voies d’accès normales au lieu de livraison.
Dans le cas contraire, il appartient à l’Acheteur de prendre les
dispositions nécessaires afin de prendre livraison des Produits au
jour convenu et indiqué lors de la validation de la commande.
Il appartient à l’Acheteur de mentionner les obstacles et paramètres
de livraison (escaliers, ascenseur, portes palières, codes d’entrée
etc.).
Il sera pris attache avec l’Acheteur téléphoniquement afin de convenir
d’une date et d’une plage horaire de rendez-vous.
L’impossibilité pour le transporteur de maisondumeuble.com de livrer à
la date convenue les Produits, du fait de l’absence de l’Acheteur ou
du défaut d’information de ce dernier de la nécessité de recourir à
des moyens spécifiques de livraison, pourra donner lieu au paiement de
frais de livraison complémentaires et/ou à l’annulation de la commande
par maisondumeuble.com.
Le transfert de risques se fait à l’Acheteur lors de la livraison ou,
en cas d’impossibilité de livraison du fait de l’Acheteur, en cas de
première présentation des Produits par le transporteur de
maisondumeuble.com à la date de livraison convenue avec l’Acheteur.
Les délais indiqués sur le site sont des délais moyens habituels pour
des produits en stock correspondant aux délais de traitement et
d’acheminement de la commande. Ces délais ne constituent pas un délai
de rigueur et la responsabilité de maisondumeuble.com ne pourra être
engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez le
fournisseur. Les retards éventuels dans la fabrication de produits sur
mesure ne peuvent en aucun cas donner lieu à une annulation de la
commande, à un remboursement de la commande ni à un versement de
pénalités ou dommages et intérêts. De même, tout retard de livraison
du fait de perturbations attribuables aux sociétés de transport ne
pourra engager la responsabilité de maisondumeuble.com.
Toute annulation de commande opérée en vertu de l’alinéa précédent
devra être adressée par email à l’adresse suivante : contact@maisondumeuble.com
ET par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard dans
un délai de 30 jours ouvrés suivant l’expiration du délai ou de la
date de livraison prévue et reçue avant la livraison des Produits
concernés. A défaut, Maison du Meuble se réserve le droit de ne pas la
prendre en compte.
Les risques liés au transport sont supportés par le vendeur, sous la
condition que l'Acheteur ait vérifié les marchandises lors de leur
réception en présence du transporteur et ait signifié par écrit sur le
bon de transport, si besoin était, les réserves observées.
4. DROIT DE RETRACTATION
Conformément aux dispositions de l’article L. 121-20 du Code de la
Consommation, l’Acheteur, consommateur particulier, dispose d’une
délai de rétractation de sept (7) jours francs à compter de la
livraison du Produit lui permettant d’annuler tout ou partie de sa
commande et de retourner le Produit à ses frais. Cette faculté n’est
pas applicable aux Produits fabriqués selon les spécifications de
l’Acheteur, nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne
peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer.
Afin d’exercer son droit de rétractation, l’Acheteur devra adresser un
email à l’adresse suivante : contact@maisondumeuble.com ET retourner
le formulaire de rétractation, téléchargeable en cliquant ici, au
service clients par lettre recommandée avec accusé de réception à
l’adresse suivante :
Maisondumeuble.com
66 boulevard de Rochechouart
75018 Paris
Le Produit devra être retourné par l’Acheteur, à ses frais, dans un
délai maximum de 7 jours ouvrés suivant l’expiration du délai de 7
jours francs, à l’adresse qui sera communiquée sur le bon de commande.
Toutefois, l’Acheteur pourra opter pour l’enlèvement du Produit par le
transporteur de maisondumeuble.com moyennant le règlement de la somme
forfaitaire de 95 Euros. Cette option devra être exercée par
l’Acheteur directement sur le formulaire de rétractation.
L’Acheteur sera remboursé, dans les meilleurs délais et au plus tard
dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation
a été exercé, de l’intégralité des sommes qu’il a versées et suivant
réception du Produit retourné en parfait état, dans son emballage
d’origine et muni de l’ensemble de ses accessoires.
En cas d’option exercée par l’Acheteur pour l’enlèvement du Produit
par le transporteur de maisondumeuble.com, le remboursement sera
effectué déduction faite de la somme forfaitaire de 95 Euros
correspondant aux frais d’enlèvement.
5. GARANTIE DES PRODUITS ET RESPONSABILITE
5.1 Garantie retour
L’Acheteur devra notifier par courrier recommandé avec accusé de
réception à maisondumeuble.com toute réserve sur le Produit livré
(article manquant par rapport au bon de livraison ou bon de commande,
colis endommagé ou déjà ouvert, produits cassés…) dans les 3 jours
suivant la réception du Produit. Si telle réserve a trait aux
conditions dans lesquelles le transport a eu lieu et si l’Acheteur n’a
pas signifié telles réserves sur le bon de transport, conformément à
l’article 3, maisondumeuble.com se réserve la possibilité de rejeter
la demande ou de procéder à la facturation du transport du Produit de
remplacement.
Passé ce délai, toute demande sera rejetée par maisondumeuble.com.
5.2 Garantie Produit
Les Produits sont garantis pendant une durée de 1 an, hors revêtements
pour les fauteuils, canapés, ou chaises, à compter de leur livraison
contre tous les vices de fabrication, de conception ou de matières.
Pendant la période de garantie, maisondumeuble.com s’engage à son
choix, à échanger ou rembourser les Produits reconnus défectueux par
ses services. Les Produits échangés bénéficient de la garantie pendant
la durée restant à courir.
Sont expressément exclus de la garantie :
- Les atteintes au Produit résultant de son usure normale eu égard à
sa nature, sa fonction, sa composition et son prix ;
- Les légères différences sur les Produits telles que définies à
l’article 1.1 ;
- Les Produits qui auront été utilisés de façon trop intensive,
notamment à des fins autres que privées ;
- Tous défauts du Produit pouvant résulter d’un(e) mauvaise
installation, stockage, conservation, ou montage (non respect des
notices de montage), d’un défaut d’entretien, d’une mauvaise
utilisation ou d’une utilisation non conforme aux spécifications
techniques ou d’utilisation (non respect des prescriptions de
maintenance et d’entretien), de modifications ou de réparations
effectuées par l’Acheteur ou un tiers, de détériorations causées par
des objets extérieurs et inadaptés, d’évènements extérieurs tels
qu’accidents, chocs, incendies, actes de vandalisme, dégâts des eaux,
lumières naturelles ou artificielles (en cas de décoloration),
catastrophes naturelles ou intempéries.
5.3 Garantie Vices cachés
Les Produits sont garantis contre les éventuels défauts de conformité
et vices cachés dans les conditions prévues par les dispositions du
Code de la Consommation et du Code Civil.
La responsabilité de maisondumeuble.com au titre des Produits livrés,
y compris dans le cadre des garanties contractuelles ou légales
applicables, est limitée au prix des Produits défectueux ou non
conformes. Maisondumeuble.com ne pourra être tenue à l’indemnisation
des dommages indirects ou tous autres préjudices financiers subis par
l’Acheteur ou un tiers.
6. UTILISATION DU SITE INTERNET
6.1 Propriété Intellectuelle
Les éléments édités sur le Site incluant notamment les logos, des
marques enregistrées, des textes, des photographies, des images, des
dessins, modèles ou tableaux constituent des œuvres protégées par des
droits de propriété intellectuelle ou des droits de la personne. La
reproduction ou la représentation, totale ou partielle, de ce site est
donc interdite sans l’accord exprès et préalable des titulaires de ces
droits et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les
dispositions du Code de la propriété intellectuelle et/ou une faute
délictuelle de nature à engager la responsabilité civile des
contrevenants aux droits susmentionnés.
6.2 Responsabilité des utilisateurs
La navigation sur le site www.maisondumeuble.com relève de la seule
responsabilité des utilisateurs. maisondumeuble.com ne saurait être
tenue responsable au titre des pannes, erreurs, virus informatiques
qui pourraient faire obstacle à la continuité d’accès à son site ou au
titre des dysfonctionnements dans l’installation informatique des
utilisateurs qui pourraient être constatés à la suite d’un accès au
site. Elle ne pourra être tenue à la réparation des dommages directs
ou indirects qui pourraient être liés à l’utilisation, à l’accès à son
site ou au téléchargement d’éléments conservés sur le site (images,
textes, fichiers vidéo…).
6.3 Loi informatique et liberté
Pour enregistrer ou traiter les commandes des Acheteurs et/ou répondre
à des demandes d’information, www.maisondumeuble.com collecte des
données personnelles concernant ces personnes.
Celles-ci disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition
et de suppression de ces données, conformément aux dispositions de la
loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978. Pour toute demande
il conviendra d’adresser un courrier électronique à l’adresse
suivante : contact@maisondumeuble.com
7. FORCE MAJEURE
Aucune partie ne pourra être tenue pour responsable de la non
exécution totale ou partielle de ses obligations, si cette non-
exécution est due au cas fortuit ou à la survenance d’un élément
constitutif de force majeure tel que notamment, et sans que cette
liste soit limitative, l’inondation, l’incendie, la tempête, le manque
de matières premières, la grève des transports, grève partielle ou
totale, ou lock-out. La Partie ayant été frappée par de tels
évènements devra informer l’autre partie dans les plus brefs délais et
au plus tard dans les cinq (5) jours ouvrés de la survenance de cet
évènement.
Les parties conviennent qu’elles devront se concerter dans les
meilleurs délais afin de déterminer ensemble les modalités d’exécution
de la commande pendant la durée du cas de force majeure.
Si le cas de force majeure a une durée d’existence supérieure à un (1)
mois, maisondumeuble.com pourra ne pas honorer la commande, à charge
pour maisondumeuble.com de rembourser le cas échéant l’Acheteur des
sommes versées par lui au titre de la commande concernée.
8. MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Maisondumeuble.com se réserve le droit de modifier les présentes
conditions générales de vente. Toute nouvelle version de celles-ci
sera signalée sur le Site.
La version en ligne sur le Site au moment de la commande par
l’Acheteur prévaudra sur toute version antérieure des présentes
conditions générales de vente.
9. INTEGRALITE DU CONTRAT
Les présentes conditions générales de vente et le récapitulatif de
commande transmis à l’Acheteur forment un ensemble contractuel et
constituent l’intégralité des relations contractuelles intervenues
entre les parties.
10. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
Les relations entre l’Acheteur et maisondumeuble.com au titre des
commandes passées sur le Site sont régies par le droit français.
En cas de litige auquel les parties ne trouveraient pas de solution
amiable, tout litige sera de la compétence des Tribunaux de Paris.
On aime
_564.jpg "Canapé Mira noir")
01 42 62 64 93
contact@maisondumeuble.com
